Bruit
De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé publique, portant atteinte à la qualité de vie quotidienne de nombreux concitoyens (perturbation du sommeil, fatigue, stress, irritabilité, troubles de la concentration,...).
Compte-tenu d’une part du nombre important de plaintes pour nuisances sonores dont sont saisis tant les services d’Etat que les collectivités territoriales et d’autre part, de la relance de l’Etat en matière de lutte contre le bruit, il a été créé au sein du département d’Indre-et-Loire, un pôle de compétence bruit.
L’une des principales missions de cette structure est d’informer et d’aider les communes à mieux appréhender les problèmes de bruit, car la commune étant le lieu de vie de nos concitoyens, le maire est souvent le premier interlocuteur auquel s’adressent les administrés, victimes de nuisances sonores.
Le maire est donc l’un des principaux acteurs de la lutte contre le bruit.
Aussi, devant la multiplicité des textes et des intervenants en matière de lutte contre le bruit, il est apparu nécessaire d’élaborer un guide sur le bruit à destination de l’ensemble des maires du département d’Indre-et-Loire et d’instaurer ainsi une collaboration plus étroite entre les différents partenaires (services d’Etat et collectivités locales).
La vocation de ce guide est de constituer un outil d’aide à la gestion des conflits, en leur permettant notamment :
- 1ère partie :
les bruits de voisinage
(1,7 MB)
: Savoir, en fonction du type de bruit quels sont les textes à appliquer et les démarches à engagerlorsqu'il s'agit d'un bruit de voisinage, c'est-à-dire relevant directement de leur compétence. - 2ème partie :
les autres bruits
(661,9 kB)
: identifier les bons interlocuteurs en fonction de la nature du bruit, lorsque le bruit en cause n'est pas un bruit de voisinage.
-
Quelques informations utiles
(333,0 kB)
: Bibliographies, site utiles, adresses, applications...
Un
Arrêté préfectoral
(3,9 MB)
relatif à la lutte contre les bruits de voisinage a été pris le 03 juin 2009. Annexé à ce document, vous trouverez le cahier des charges à respecter pour les dossiers de demande de dérogation à l'arrêté préfectoral "Bruits de voisinage".
